Enquête publique – Déclarations de projet n°1 et n°2 emportant mise en compatibilité du PLU de Toul
Cette enquête publique est désormais close
Par arrêté en date du 05.12.19, le Président de la Communauté de Communes Terres...
Enquête publique – Projet de révision du PLU de la commune de Bruley
Cette enquête est désormais close
Par arrêté en date du 04.12.19, le Président de la Communauté de Communes Terres Touloises...
Enquête publique – Projet de révision de POS en PLU de Ménil-la-Tour
Cette enquête est désormais close.
Il est procédé à une enquête publique sur le projet de révision de Plan d'Occupation...
Concertation publique – Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI)
Dans le cadre de l'élaboration du PLUI, Terres Touloises lance une concertation citoyenne qui vise à recueillir vos visions...