Conseils communautaires, délibérations, décisions et rapports annuels

Prochains conseils communautaires

Espace K à Toul, grande salle de réunion

  • Jeudi 16 octobre 2025 à 18h00
  • Jeudi 18 décembre 2025 à 18h00

Procès-verbaux des conseils communautaires


Délibérations

Retrouvez l’ensemble des délibérations en version dématérialisée sur http://terrestouloises.e-legalite.com/


Budgets

Documents budgétaires 2025

Budgets primitifs 2025

Comptes financiers uniques (CFU) 2024

Comptes financiers uniques (CFU) 2023


Rapports annuels

Contenus associés