Conseils communautaires, délibérations, décisions et rapports annuels

Prochain conseil communautaire

18h00 – Espace K à Toul, grande salle de réunion

  • Jeudi 1er octobre 2026

Procès-verbaux des conseils communautaires


Délibérations

Retrouvez l’ensemble des délibérations en version dématérialisée sur http://terrestouloises.e-legalite.com/


Budget

Documents budgétaires 2026

Budgets primitifs 2026

Comptes financiers uniques (CFU) 2025


Rapports annuels

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